Règlement Intérieur

1/Adhésion
MUSIQUE ENSEMBLE 20eme  est une association à but non lucratif (dite loi 1901), agréée Jeunesse et Education Populaire. Le paiement de l’adhésion vaut acceptation intégrale du présent règlement intérieur. L’adhésion est prise pour une année scolaire et ne peut faire l’objet d’aucun remboursement. Le montant de l’adhésion est de 30 €. Elle inclut une assurance individuelle couvrant tous les risques physiques et matériels subis ou causés par l’adhérent durant les activités.  

 2/Cotisations
Le montant des cotisations est fixé pour l’année scolaire 2018/2019. Toutes les cotisations sont payables d’avance. Vous bénéficiez d’un cours d’essai. Passé ce cours, le paiement de l’intégralité de la cotisation est dû et aucun remboursement ne peut avoir lieu (sauf cas exceptionnels sur lesquels seul le Bureau de l’association est apte à statuer).
Certains tarifs des ateliers pour enfants sont calculés en fonction des ressources des familles. Pour en bénéficier, il faut fournir un document CAF avec le coefficient familial de l’année en cours ou l’avis d’imposition de l’année précédente des deux parents. A défaut de présentation de ces documents, le tarif le plus élevé est appliqué.
Paiement par trimestre : Le paiement par trimestre est proposé, il s’agit d’un arrangement à l’amiable entre l’association et l’adhérent : l’adhérent confie dès l’inscription trois chèques dont l’addition est égale au montant de la cotisation annuelle due.
Paiement mensuel : Le paiement mensuel sur 10 mois est accepté exclusivement par virement bancaire et doit être mis en place dès le 15 septembre.

3/ Absence d’élèves
Afin d’assurer une bonne progression et par respect des professeurs, l’assistance régulière aux cours est indispensable. Toute absence répétée pourra provoquer la radiation sans remboursement des cotisations.

4/ Responsabilité des parents d’enfants/des membres de l’Association
Les parents ou accompagnants doivent impérativement vérifier qu’un enseignant est présent avant chaque cours ou manifestation et confier personnellement leurs enfants à l’enseignant responsable. Déposer son enfant devant la salle ou lieu de manifestation (ou le laisser venir seul), sans vérifier la présence d’un enseignant, ne constitue pas une prise en charge de celui-­ci par l’Association et n’engage pas de ce fait la responsabilité de celle-­ci, des membres du bureau et des enseignants.

Nous rappelons aux parents que les enfants ne sont sous la responsabilité de l’association qu’à partir du moment où ils sont dans la salle avec le professeur. Les parents ou accompagnants sont tenus de se présenter 5 minutes avant la fin des cours afin de récupérer leurs enfants dans les meilleures conditions.Si les parents ne viennent pas récupérer personnellement leur enfant, ils sont tenus d’informer l’enseignant de l’identité de la personne qui les remplace.

5/ Calendrier 
Le calendrier de période d’activités et de vacances est fixé pour l’année scolaire 2019/2020. Il suit le calendrier scolaire parisien, il n’y a pas de cours pendant les vacances scolaires ni les jours fériés, sauf le 8 Mai et le lundi de Pentecôte. Voir page calendrier.

6/Abandon de l’activité
En cas de longue maladie ou en cas de déménagement en dehors de Paris, l’arrêt de l’activité peut donner droit au remboursement de la période non effectuée. Le trimestre démarré est dû entièrement. Le départ d’un professeur (et donc son remplacement) ne constitue pas une clause de remboursement.

7/Absence de professeurs
Sauf arrangement exceptionnel entre le professeur, les adhérents et la directrice, les cours et ateliers ont systématiquement lieu aux heures fixées à l’inscription.
En cas d’absence du professeur, celui-ci est remplacé, sauf maladie déclarée le jour même. 

8/Disposition légales
Musique Ensemble 20eme se réserve le droit d’engager des poursuites à l’encontre de toute personne qui, par son attitude ou ses actes, porterait préjudice à l’association, son personnel, son matériel ou son image.